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Coproduction

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Terme Définition
Coproduction

La coproduction est l’association d’une personne morale ou physique aux risques économiques et artistiques du producteur.
La coproduction est définie dans le Bulletin Officiel des Impôts 3A-2-05 du 3 février 2005 : "Un contrat de coproduction est un contrat aux termes duquel deux ou plusieurs parties règlent les conditions dans lesquelles elles participeront en commun à la fabrication, à la réalisation, à l’exploitation ou au financement d’un spectacle vivant. La conclusion d’un tel contrat donne à chacun des contractants la qualité de coproducteur, c’est-à-dire de copropriétaire indivis du spectacle, de ses produits ou de ses pertes. [...]”

Recommandations

Pour le SCC, le terme coproduction doit être réservé aux Sociétés en Participation (S.E.P.)
Le terme de « cofinancement » doit s’appliquer aux apports sans partage du risque financier.